La vie associative est marquée par l’engagement, le dynamisme et la solidarité. Mais comme toute organisation, une association n’est pas exempte de risques. Activités, événements, gestion des bénévoles ou du matériel… chaque action peut engager la responsabilité de l’association.
Il est donc essentiel de bien comprendre les enjeux juridiques et de s’assurer convenablement.
Pourquoi s’intéresser à la prévention des risques ?
Prévenir les risques dans une association, c’est d’abord une question de bon sens, mais aussi une nécessité juridique.
Cela permet de :
- Sécuriser les activités,
- Protéger les membres, bénévoles et tiers,
- Éviter les contentieux,
- Maintenir une bonne image de l’association.
Les risques peuvent être nombreux : matériels, corporels, financiers, ou encore liés à la réputation. Les identifier permet de mieux les anticiper.
Quelles responsabilités pour l’association et ses dirigeants ?
Les dirigeants d’une association agissent au nom de celle-ci et non pour leur intérêt personnel. En principe, en tant que personne morale, seule l’association est responsable en cas de faute.
Cependant, la responsabilité personnelle du dirigeant peut être engagée dans certains cas :
- Faute de gestion : Décisions imprudentes ou non justifiées.
Ex. : Utiliser les fonds de l’association à des fins personnelles. - Hors objet social : Agir en dehors du but de l’association.
Ex. : Activités commerciales non autorisées pour une association culturelle. - Excès d’attributions : Dépasser les pouvoirs qui lui sont conférés.
Ex. : Prendre des décisions majeures sans l’accord du bureau. - Redressement judiciaire : Mauvaise gestion en cas de difficultés financières.
Ex. : Continuer à engager des dépenses importantes malgré la crise. - Faute volontaire : Comportement intentionnellement fautif (fraude, vol, etc.).
Ex. : Détournement de fonds pour son propre bénéfice.
Les causes de mise en jeu de la responsabilité des dirigeants sont limitées mais essentielles à comprendre. Il est essentiel qu’ils respectent les pouvoirs définis dans les statuts, sous la surveillance du conseil d’administration ou de l’assemblée générale, afin d’éviter toute faute de gestion.
Quelle place pour l’assurance ?
Les associations ne peuvent ne pas être légalement obligées de souscrire une responsabilité civile sauf si leurs activités présentent des risques majeurs (les associations sportives, organisatrices de voyages, accueillant des mineurs). Cependant, pour toutes, elles sont fortement recommandées, notamment :
- La responsabilité civile (association, dirigeants, bénévoles),
- L’assurance des locaux et du matériel,
- Les garanties pour les activités spécifiques (sport, événementiel…).
L’assurance est une protection, mais aussi une reconnaissance des risques inhérents aux missions associatives.
Comment assurer son association ?
Assurer une association ne consiste pas simplement à souscrire un contrat. Cela suppose une analyse complète de son fonctionnement, de ses activités et des personnes impliquées. Voici les grandes étapes à suivre pour bien couvrir les risques liés à vos actions.
- Réaliser un état des lieux
Commencez par définir précisément :
- Les objectifs de votre association : promotion de la culture, activités sportives, soutien social, etc.
- Les types d’activités organisées : compétitions, ateliers, événements publics, actions de terrain…
- Les personnes impliquées : bénévoles, salariés, membres, partenaires et participants.
Chaque aspect implique des risques spécifiques.
- Identifier les risques associés
- Risques corporels : blessures de participants, chutes lors d’événements, etc.
- Risques matériels : détériorations de biens propres ou appartenant à des tiers.
- Responsabilité civile : dommages causés à autrui pendant une activité.
- Risques liés aux bénévoles et salariés : accidents de travail, responsabilité individuelle…
- Risques liés à l’organisation d’événements : mouvement de foule, incidents logistiques, sécurité du public.
- Lister les biens et locaux à assurer
Pensez à recenser :
- Le matériel informatique ou technique,
- Les équipements spécifiques (sportifs, audio, etc.),
- Les véhicules de l’association,
- Les locaux utilisés, même s’ils sont loués ou prêtés.
- Choisir les bonnes assurances
Selon votre situation, vous pourrez opter pour :
- Responsabilité civile : indispensable pour couvrir les dommages causés à des tiers.
- Accidents corporels : protection des bénévoles et participants.
- Assurance des locaux : en cas de sinistre ou de dégâts dans vos lieux d’activité.
- Assurance des biens matériels : pour protéger votre matériel.
- Multirisque professionnelle : une couverture globale qui regroupe plusieurs garanties.
- Assurance événementielle : utile pour les événements ponctuels, comme les festivals ou rassemblements.
- Faire appel à un professionnel
Il est vivement conseillé de :
- Consulter un courtier ou un assureur spécialisé dans le secteur associatif pour analyser vos besoins,
- Comparer plusieurs offres pour trouver le contrat adapté à vos activités, votre taille et votre budget.
Quelles bonnes pratiques adopter ?
- Analyser les risques régulièrement (activités, public accueilli, locaux…),
- Mettre en place des procédures de sécurité claires (accueil, encadrement, équipements),
- Former les bénévoles et responsables à la gestion des risques,
- Tenir les documents à jour (statuts, registres, contrats, déclarations…),
- Vérifier les contrats d’assurance : étendue des garanties, franchises, exclusions…
En résumé
Une association bien assurée et consciente de ses responsabilités est une association pérenne. En anticipant les risques, en s’assurant correctement et en respectant ses obligations, elle protège ses membres, son public et sa mission.
